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Marques déposées par l'association loi 1901 G.E.S
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P.A.M.S. (Pratiques Artistiques en Milieu Scolaire).
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.A.M.S. (Pratiques Artistiques en Milieu Scolaire).
G.E.S. (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1509721
Date de dépôt :
21/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/04/1998
P.A.M.S. (Pratiques Artistiques en Milieu Scolaire). de G.E.S

Présentation de la marque P.A.M.S. (Pratiques Artistiques en Milieu Scolaire).

Déposée le 21 avril 1988 par l'association loi 1901 G.E.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P.A.M.S. (Pratiques Artistiques en Milieu Scolaire). » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 G.E.S domicilié(e) 82, rue Doudeauville, 75018 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PALFREY - France.

La marque P.A.M.S. (Pratiques Artistiques en Milieu Scolaire). a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.A.M.S. (Pratiques Artistiques en Milieu Scolaire). est expirée depuis le 21 avril 1998.

G.E.S a également déposé les autres marques suivantes : C.I.A.J. CENTRE INTERNATIONAL ARTISTIQUE POUR LA JEUNESSE , GESBAT , 89 L'HISTOIRE EN- JEUX , CROSS'LED , GES BAT , SUN'LED , ENTREZ DANS LA LEGENDE , TRES TOT THEATRE


G.E.S. (Association Loi 1901) - 82, rue Doudeauville, 75018 PARIS. - France


PALFREY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Education, Institutions d'Enseignement, Edition de livres, Divertissements, Spectacles, Production de films, Production d'oeuvres artistiques et Organisation de concours en matière d'Education et de divertissement,